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Marques déposées par la société ARTISANAT SEL
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saveurs équitables
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

saveurs équitables
ARTISANAT SEL, Ass. loi 1901

Numéro de dépôt :
3299333
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2024
saveurs équitables de ARTISANAT SEL

Présentation de la marque saveurs équitables

Déposée le 17 juin 2004 par la société ARTISANAT SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « saveurs équitables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société ARTISANAT SEL domicilié(e) ZONE ARBORIA, 420 rue des frenes, BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 537 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTISANAT SEL domicilié(e) ZONE ARBORIA, 420 rue des frenes, BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France.

La marque saveurs équitables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque saveurs équitables est expirée depuis le 17 juin 2024.

ARTISANAT SEL a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANAT Service Entraide Liaison , FAIR TRADE LEBANON , SAVEURS EQUITABLES D'ARTISANAT SEL , Les Terroirs du Liban , SAVEURS EQUITABLES , Green Beauty , SAVEURS SOLIDAIRES , FAIR TRADE LEBANON , SAMMAN RESPECT DE L'HOMME & DE LA NATURE , LES TERROIRS DU LIBAN


ARTISANAT SEL, Ass. loi 1901 - ZONE ARBORIA, 420 rue des frenes, BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France - SIREN 382537793


ARTISANAT SEL - ZONE ARBORIA, 420 rue des frenes, BP 21002 - 45701 - VILLEMANDEUR CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2014 n°2560325 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-06

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.